Les Gages Conditions générales du site Web
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- Définitions et interprétation Dans le présent Contrat, les termes suivants auront les significations suivantes: «Contenu» – désigne tout texte, graphique, image, audio, vidéo, logiciel, compilation de données et toute autre forme de les informations susceptibles d’être stockées dans un ordinateur qui apparaît sur ou fait partie de ce site Web;
«Les Gages Gites» – signifie Les Gages Gites, Brece, 53120, France;
«Service» – désigne collectivement toutes les installations, outils, services ou informations en ligne que Les Gages Gites met à disposition via le Site Web, maintenant ou à l’avenir;
«Système» – désigne toute infrastructure de communication en ligne que Les Gages Gites met à disposition via le site Web, maintenant ou à l’avenir. Cela inclut, mais sans s’y limiter, les e-mails en ligne, les forums de discussion, les fonctionnalités de chat en direct et les liens de messagerie;
«Utilisateur» / «Utilisateurs» – désigne tout tiers qui accède au Site Web et n’est pas employé par Les Gages Gites et agissant dans le cadre de leur emploi; et
«Site Web» – signifie le site Web que vous utilisez actuellement (www.lesgagesgites.com) et tous les sous-domaines de ce site, sauf si expressément exclus par leurs propres conditions générales.
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- Sous réserve de la clause 4, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou de toute autre manière réutiliser le matériel du site Web, sauf indication contraire sur le site Web ou sauf autorisation écrite expresse de Le Gages Gites.
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- Propriété intellectuelle de tiers
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- Sous réserve de la clause 4, vous ne pouvez pas reproduire, copier, distribuer, stocker ou de toute autre manière réutiliser ce matériel, sauf indication contraire sur le site Web ou sauf autorisation écrite expresse du fabricant ou fournisseur concerné.
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- Utilisation loyale de la propriété intellectuelle
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- Modifications des conditions générales.
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- Loi et juridiction
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